RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX venant définir les dispositions générales de la Fédération, les catégories de membres, l’affiliation, la cotisation, les suspensions et expulsions, la composition de l’assemblée des membres, la liste des délégués, le vote, le quorum, l’assemblée générale annuelle, l’assemblée générale extraordinaire, la composition du Conseil d’Administration (CA),la mise en nomination du CA, la durée des mandat du CA, les pouvoirs du CA, les réunions du CA, les démissions du CA, les dirigeants du CA, la composition de la commission d’orientation, l’année financière, le vérificateur, la signature des documents, la modification aux règlements généraux et la composition des associations régionales.
NORMES ADMINISTRATIVES venant déterminer les grandes lignes du fonctionnement des associations régionales et des clubs de pétanque qui lui sont affiliés.
CAHIER DE CHARGE expliquant les conditions optimales pour l’organisation d’un tournoi Méritas.
FPC004 mise-à-jour le 20170326
CODE D’ÉTHIQUE et accession à l’arbitrage.
BUREAU DE DIRECTION et rôles et responsabilités des membres du Conseil d’Administration.
TOURNOIS MÉRITAS 2023
LISTE DES BOULODROMES du Québec
CLASSEMENT DES JOUEURS 2023-2024 où la Fédération se réserve le droit de réévaluer les joueurs n’importe quand.
De plus, tout joueur étranger ou ayant une carte d’une autre fédération est considéré ARGENT jusqu’à réévaluation de ce dernier.
LISTE DES CLUBS FÉDÉRÉS au Québec
PALMARÈS DES PRÉSIDENTS de la Fédération
FPC-011 CALENDRIER DES REUNIONS 2022-2023
CALENDRIER DES RÉUNIONS du Conseil d’Administration
FPQ-012M REGLES DE SELECTION 05-08-2021
FPQ012H_REGLES_DE_SELECTIONS.pdf
FPQ012F REGLES DE SELECTIONS 5 .pdf
PLAN DE DEVELOPPEMENT modifie 2020_2023.pdf
PLAN DE DÉVELOPPEMENT 2020-2023
FPQ014_R__GLEMEN_DE_S__CURIT__.pdf
RÈGLEMENT SUR LA SÉCURITÉ et rapport des blessures à compléter en cas d’accident.
FPQ-015 DELEGATION AUX TOURNOIS INTERNATIONAUX le 20190120
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Tel qu’exigé par les instances gouvernementales, vous trouverez ci-bas certaines politiques de la Fédération de Pétanque du Québec venant compléter les statuts et règlements:
Politique de conflit d’intérêts des administrateurs (approuvée le 2019-01-20)
Politique de gestion de personnel (approuvée le 2019-01-20)
Politique de preuve d’adhésion à l’avis sur l’éthique (approuvée le 2019-01-20)
Politique sur le harcèlement et les abus (approuvée le 2019-01-20)
Politique de prévention et de règlement des conflits d’intérêts (approuvée le 2019-01-20)
Politique des vérifications des antécédents judiciaires (approuvée le 2019-01-20)